Les transporteurs affichent leurs émissions de CO2

Article du site ademe.typepad.fr (30/09/2013) : 

À partir du 1er octobre, les entreprises de transports de personnes, de marchandises et de déménagement doivent informer leurs clients de la quantité d’émissions de CO2 induite par leur prestation.

L’information CO2 des prestations de transports constitue un premier pas vers une meilleure prise en compte des émissions de gaz à effet de serre dans les choix des voyageurs et des chargeurs.

Sa mise en œuvre résulte d’une large concertation avec les professionnels des transports au sein de l’Observatoire Énergie Environnement Transports (OEET). Animés par l'ADEME, les travaux ont associés de nombreuses entreprises volontaires, issues des secteurs du transport de marchandises et de personnes. Ils ont notamment abouti, en 2012, à un guide méthodologique qui rassemble toutes les informations nécessaires à la mise en place du dispositif chez les prestataires de transport.

Nileo, cabinet de conseil en environnement et sécurité, basé au Mans, propose des prestations (conseils, accompagnement et formations) sur des thématiques concernant l'émission, la gestion et la réduction de gaz à effet de serre.

Suivez-ce lien pour découvrir les sujets que l'on traite et contactez-nous pour plus d'information au 09 82 43 72 85 ou à contact@nileo.fr

 

"Travailler dans la joie et la bonne humeur n’est pas contradictoire avec la performance", rappelle Laurence Vanhée

Article du site www.usinenouvelle.com (11/11/13) :

Ne dites pas à Laurence Vanhée qu’elle est DRH. Elle a fait graver sur ses cartes de visite la fonction de Chief Happiness Officer puisque c’est ainsi qu’elle conçoit son rôle. Dans "Happy RH", un ouvrage publié aux éditions la Charte et qui concourt pour le Stylo d’or remis chaque année par l’ANDRH(*), elle se prononce pour davantage d’autonomie laissée aux salariés et considère que le bonheur des uns fait la performance de l’entreprise. Des idées qu’elle a appliquées au cours de sa carrière avant de les partager avec les lecteurs. Le contraire d’un bisounours. 

L’usine Nouvelle - Ecrire un livre qui a pour titre Happy RH, c’est une utopie ou une provocation ?

Laurence Vanhée - Ni l’un, ni l’autre. Pour ce livre qui est notamment issu d’un blog que j’ai écrit, je me suis appuyée sur ma propre expérience dans le domaine. J’ai toujours eu du mal à considérer les hommes et les femmes comme des ressources humaines, car moi-même je ne me suis jamais vue comme une ressource. Pour résumer, j’ai eu envie de développer une approche positive du travail, dans le respect des personnes et l’intérêt des organisations qui m’ont employée, sans omettre les résultats. Avec ces principes, j’ai vu ma carrière décoller, prouvant de cette façon qu’on peut travailler dans la joie et la bonne humeur tout en étant performant. C’est cette expérience que j’ai envie de transmettre. 

C’est pour cela que vous définissez votre poste comme Chief happiness Officer, que l’on pourrait traduire par directrice générale du bonheur ?

C’est le titre que j’ai fait imprimer sur ma carte de visite pour signifier que ma responsabilité est de créer les conditions pour que les collaborateurs soient heureux et, donc performants, au travail. Il faut arrêter de faire comme si les salariés n’étaient pas des adultes, capables de s’organiser eux-mêmes, c’est-à-dire de décider le lieu, le moment et la façon dont ils veulent travailler. Je parle là des horaires flexibles, du télétravail et tous les outils qui ont pour conséquence d’accroître l’autonomie des personnes. Ces changements d’organisation ont un impact sur la structure de l’entreprise : il faut remplacer les petits chefs par de vrais leaders, qui doivent avoir et partager une vision, que l’équipe met en œuvre. 

Est-ce leur seule mission ?

Le rôle des leaders est de lever les obstacles qui peuvent entraver le travail des salariés. Un bon leader doit faire preuve de courage, de compassion, d’altruisme, favoriser le droit à l’erreur de ses équipes. Un bon leader considère que l’intérêt de son équipe est supérieur au sien, que les succès de son équipe sont plus importants que son succès à lui. Il est dans une dynamique de co-création et de confiance, là où le petit chef était dans le contrôle et le commandement. 

Le leader est-il forcément un manager ?

Non. Pas toujours. Un manager a pour mission de rassembler et de gérer des ressources, il supervise des résultats. Le leader est plus dans le relationnel. Pour résumer, j’utilise cette formule : le manager dit aux équipes "go", quand le leader préfèrera "let’s go".


S’occuper du bonheur des salariés, ce n’est pas une démarche altruiste selon vous, mais une autre manière de s’occuper du business. Peut-on le prouver ?

Il existe de nombreuses études universitaires, essentiellement nord-américaines qui ont montré qu’il existait une corrélation positive entre la proportion de salariés heureux et la performance. Ces études ont été menées par des universités prestigieuses comme le MIT ou Harvard … Par exemple, savez-vous qu’un salarié heureux est, en moyenne  deux fois moins malade ? Qu’il est six fois moins absent ? Ou qu’il est neuf fois plus loyal.

Laissez-moi vous donner un autre exemple. A la pause, on a séparé des salariés en deux équipes. On a projeté aux premiers des films neutres, qui ne provoquent pas d’émotion, tandis que les seconds ont vu des films drôles, inspirant la bonne humeur. Au retour à l’atelier, la production du premier groupe est stable ; celle du second progresse de 10,71 %. Partager avec ses collègues un moment de bonne humeur rend les gens plus productifs ! La question du bonheur des salariés est donc essentielle pour les entreprises. 

Justement, sait-on ce qui rend les salariés heureux ?

Rien n’est plus personnel, subjectif. D’où l’importance de donner de la liberté à chacun pour qu’il s’organise en fonction de ce qui compte pour lui. Un point important qu’il ne faut pas oublier, c’est qu’un salarié heureux communique son bien-être. A ses collègues mais aussi aux clients, qui vont le percevoir et en parler autour d’eux. En rendant les salariés heureux, on crée un cercle vertueux. 

Votre livre a été préfacé par Isaac Getz, qui veut libérer les entreprises. Or, il estime que la démarche de libération doit être soutenue voire initiée par la direction générale. En est-il de même pour passer du DRH classique au DBT pour directeur du bonheur au travail ?

Pour changer l’organisation de fond en comble, il faut le soutien de la direction générale, qu’il donne l’exemple. Il n’empêche, que dans n’importe quelle organisation, un leader peut s’approprier les préceptes que je préconise et les appliquer. Il communiquera à son équipe son envie de travailler autrement, en créant des équipes pilotes, et, qui sait, son exemple sera suivi par d’autres. 

Vos préconisations ne sont-elles pas faites pour des époques où tout va bien ? En période de crise, n’y a-t-il pas d’autres priorités que le bonheur des salariés ?

Dans les années qui viennent, il va y avoir une véritable guerre des talents, avec des départs en retraite plus importants que les arrivées sur le marché du travail. Pour attirer les meilleurs éléments, les entreprises vont devoir réfléchir à ce qu’elles proposent aux salariés, sur les méthodes de travail qu’elles mettent en place. 

Christophe Bys

(*) L’association nationale des DRH (ANDRH) remettra son prix annuel du meilleur essai consacré à une question de management le 26 novembre. Deux autres ouvrages sont retenus A quoi ressemblera le travail demain ?, Sandra Enlart et Olivier Charbonnier, Editions Dunod et Le travail invisible. Enquête sur une disparition, Pierre Yves Gomez, Editions Francois Bourin.

Dans le cadre du Développement durable, Nileo peut vous accompagner dans vos démarches à la réalisation de vos projets.
Notre cabinet basé au Mans réalise entre autre les formations sur les sujets : 
"Pourquoi et comment initier une démarche de Développement Durable?"
"Elaborer et rédiger son rapport Développement Durable"

N'hésitez plus, prenez contact avec nous par mail en écrivant à contact@nileo.fr.

Le conseiller à la sécurité au transport de matières dangereuses (CSTMD)

Dans le cadre de ses formations, Nileo propose de vous "préparer à l'examen de Conseiller à la Sécurité Classe 2 à 9 (sauf 7) par route" afin de connaître les obligations générales de la réglementation ADR et savoir trouver une information au sein de la réglementation.
Consulter la fiche détaillée de cette formation en suivant ce lien.
Contactez-nous par mail en écrivant à contact@nileo.fr

 

Article du site www.officiel-prevention.com : 

En application de la directive 96/35 du Conseil du 3 juin 1996 concernant la désignation ainsi que la qualification professionnelle de conseillers à la sécurité pour le transport par route, par rail ou par voie navigable de marchandises dangereuses, transposée en droit français par l'arrêté du 1er juin 2001 (modifié par l’arrêté du 5 décembre 2002) relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR), le conseiller à la sécurité a pour mission de promouvoir dans l'établissement toute action de nature à faciliter l'exécution des transports de marchandises dangereuses et à aider à la prévention des risques pour les personnes, les biens ou l'environnement.

Accident de transport de matières dangereuses survenu le 18 août 2008 au sud-ouest de Rouen, sur la N138 qui mène à l'autoroute A13 vers Caen.

Qui est concerné ?

Toute personne physique, toute personne morale avec ou sans but lucratif, toute association ou tout groupement de personnes sans responsabilité juridique ainsi que tout organisme relevant de l'autorité publique, qu'il soit doté d'une personnalité juridique propre ou qu'il dépende d'une autorité ayant cette personnalité est concerné par les dispositions du conseiller à la sécurité.

Les exemptions de nomination d'un conseiller à la sécurité

Les établissements peuvent bénéficier d’exemption quant à la nomination d’un conseiller à la sécurité. Les exemptions sont de plusieurs types :

• Les opérations effectuées par ou sous la responsabilité des forces armées ; 
• Les opérations bénéficiant d’exemptions totales ou partielles dans le cadre de la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses, notamment :  
• les opérations exclues telles que le transport effectué par des particuliers dont les marchandises sont destinées à un usage personnel, le transport par des services d’intervention ou d’urgence, le gaz ou le carburant contenu dans des réservoirs d’un véhicule 
• les opérations en quantité inférieure aux seuils de transport (exemple : transport < 333 kg pour de l’acétone ; transport < 20 litres pour le mercaptan phénylique, par contre pour les matières infectieuses des groupes 3 et 4 il n’y a pas d’exemption et donc obligation d’avoir un CSTMD…) 
• les marchandises emballées en quantité limitée (exemple : pour l’acétone emballage intérieur de contenu maximum de 3 litres dans un colis de contenu 12 litres 
• Les opérations de déchargement (sauf si installations soumis au régime d’autorisation au titre des ICPE ou INB) ; 
• Les opérations de chargement et de déchargement de boissons alcoolisées dans le cadre de collecte saisonnière limitées à une région de production ;  
• Les opérations de chargement de matières radioactives de faible activité spécifique en colis de type industriel dont les numéros ONU sont 2912, 3321 ou 3322, dans le cadre des opérations de collecte réalisées par l’ANDRA ;
• Les opérations de chargement et déchargement dans les établissements de santé de matières radioactives pour certaines marchandises. 

Remarque : le fait de ne pas avoir l’obligation de nomination d’un conseiller à la sécurité n’exempte en aucun cas de certaines dispositions sur le transport des matière.

Les missions du conseiller à la sécurité

Le conseiller à la sécurité prend en charge les tâches suivantes :

• l'examen du respect des règles relatives au transport des matières dangereuses ;
• le conseil de l'établissement dans le domaine du transport des matières dangereuses ;
• la rédaction d'un rapport lorsde la survenue d'un accident au cours d'un transport ou d'une opération de chargement ou de déchargement. Le rapport doit être accompagné d'une analyse des causes et de recommandations écrites par le conseiller à la sécurité visant à éviter le renouvellement de tels accidents. Il doit être notamment transmis au chef d'établissement ;
• la rédaction d'un rapport annuel quantifiant les activités de l'établissement entrant dans le champ de compétence du conseiller à la sécurité. Ce rapport doit également comporter un résumé des actions menées par le conseiller à la sécurité et des propositions faites pour l'amélioration de la sécurité ainsi qu'un résumé des accidents. Il est transmis au directeur de l'établissement et à disposition des autorités nationales.

En outre, il procède à l'examen des pratiques et des procédures suivantes :

• l'identification des marchandises dangereuses ;
• la prise en compte dans l'achat des moyens de transport de tout besoin particulier relatif aux marchandises dangereuses transportées ;
• les procédés permettant de vérifier le matériel utilisé pour le transport des marchandises dangereuses ou pour les opérations de chargement ou de déchargement ;
• le fait que les agents aient reçu une formation appropriée et que cette formation soit inscrite dans leur dossier ;
• la mise en oeuvre des procédures d'urgence appropriées aux accidents ou incidents éventuels pouvant porter atteinte à la sécurité pendant le transport de marchandises dangereuses ou pendant les opérations de chargement ou de déchargement ;
• le recours à des analyses et, si nécessaire, la rédaction de rapports concernant les accidents, les incidents ou les infractions graves constatées au cours du transport de marchandises dangereuses ou pendant les opérations de chargement ou de déchargement ;
• la mise en place de mesures appropriées pour éviter la répétition d'accidents, d'incidents ou d'infractions graves ;
• la prise en compte de prescriptions législatives et des besoins particuliers relatifs au transport de marchandises dangereuses concernant le choix et l'utilisation de soustraitants ou autres intervenants ;
• la vérification que le personnel affecté au transport de marchandises dangereuses ou au chargement ou au déchargement de ces marchandises dispose de procédures d'exécution et de consignes détaillées ;
• la mise en place d'actions de sensibilisation aux risques liés au transport de marchandises dangereuses ou au chargement ou au déchargement de ces marchandises ;
• la mise en place de procédés de vérification afin d'assurer la présence à bord des moyens de transport, des documents et équipements de sécurité devant accompagner les transports et la conformité de ces documents et de ces équipements avec la réglementation ;
• la mise en place de procédés de vérification afin d'assurer le respect des règles relatives aux opérations de chargement et de déchargement.

Le statut, la qualifiction et l'examen

La fonction de conseiller à la sécurité peut être assurée par une personne exerçant d'autres tâches dans l'établissement ou par une personne extérieure à condition que l'intéressé soit effectivement en mesure de remplir ses tâches de conseiller.

Le conseiller à la sécurité peut être ainsi assuré par :

• le chef d’établissement lui même,
• un agent de l’établissement,
• un tiers.

Dans tous les cas, le chef d’établissement devait indiquer l'identité de son conseiller au préfet de département où l'établissement est domicilié au plus tard le 1er janvier 2001. Lorsque le conseiller n'est plus en mesure d'exercer ses fonctions, le chef d’établissement est tenu de désigner un nouveau conseiller, au plus tard dans un délai de deux mois (délai de 15 jours pour notifier ce changement au préfet de département).

Le conseiller à la sécurité doit être titulaire d'un certificat de qualification professionnelle délivré après réussite à un examen agréé par le ministère chargé des transports. Ce certificat précise le ou les modes de transport et les classes de marchandises pour lesquels il est valable. L'inscription à l'examen est individuelle et il n'y a aucune restriction liée à la personne du candidat (nationalité, niveau d'études, formation préalable en marchandises dangereuses). Un renouvellement est obligatoire tous les 5 ans (sous forme d'examen).

L'avis du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer relatif aux examens de conseiller à la sécurité pour le transport par route, par rail ou par voie navigable de marchandises dangereuses pour l'année 2005 a été publié au Journal officiel le 24 juillet 2004.

En ce qui concerne l'examen initial pour l'obtention du certificat, deux sessions sont prévues : le 6 avril 2005 et le 12 octobre 2005 (inscription obligatoire 3 mois avant la date). Pour le renouvellement du certificat, deux sessions sont prévues : le 1 juin 2005 et le 30 novembre 2005.
 

Toute information concernant les inscriptions et le déroulement des examens doit être demandée auprès du comité interprofessionnel pour le développement de la formation dans le transport de marchandises dangereuses (CIFMD) : CIFMD, Le Diamant A, 14 rue de la République, 92909 La Défense Cedex Tél. 01-46-53-12-14 - Fax 01-46-53-11-04 Site Internet : www.cifmd.fr

Les sanctions et les contrôles

Suite à une modification de la loi 92-125 du 6 février 1992 relative à la constatation et la répression des infractions en matières de transports publics et privés (loi n° 2002-3 du 3 janvier 2002), la non-désignation d’un conseiller à la sécurité est considérée comme un délit, et passible, à ce titre, d’un mois à un an d’emprisonnement et d’une amende de 1000 à 30 000 euros. Les autres infractions (absences des équipements obligatoires, formation…) sont des contraventions de 5e catégorie (amendes de 1500 euros maximum).

Les contrôles des infractions peuvent être réalisés par les inspecteurs des transports du ministère chargé des transports, les agents des douanes, les agents chargés de constater les infractions en matière de circulation routière, les inspecteurs du travail, etc. Les établissements peuvent être contrôlés aussi bien sur les lieux de chargement ou déchargement que sur la route.

TOP 10 des chiffres à connaître pour un comportement automobile responsable

Article du site fr.cars.yahoo.com : 

Ces 10 chiffres vont vous faire réfléchir avant de prendre le volant. Et si vous changiez vos habitudes ?

 
- 10%. L’éco-conduite permet de réduire le risque d’accident de la route de 10 %
Une accélération de 1km/h augmente en moyenne de 4 % le risque d’accident mortel. La pratique de l'éco-conduite facilite le respect du code de la route, des distances de sécurité et une diminution de la vitesse des véhicules. Tout ceci améliore donc la sécurité de nos routes et a pour conséquence une baisse des dommages physiques et matériels en cas d'accident.
 
- 6. Pour parcourir 100 km sur autoroute, on gagne seulement 6 minutes en conduisant à 150 km/h au lieu de 130
Un conducteur qui roule sur autoroute pendant une heure à 150 Km/h, au lieu des 130 Km/h autorisés, gagne environ 6 minutes sur 100 km. Autant dire que le gain de temps est nul si on le compare au risque d'accident qui, lui, est multiplié par 5.
 
- 20. Une conduite responsable peut engendrer jusqu’à 20% de baisse de consommation de carburant
Appliquer les principes de l'éco-conduite permet d'économiser en moyenne 10% de carburant et jusqu'à 20% pour les meilleurs conducteurs. A noter que 10Km/h en moins permettent d’économiser 3 à 5 litres de carburant sur 500 km.
 
- 30. Le champ de vision se rétrécit jusqu'à 30 degrés à 130 km/h

Plus vous roulez vite, plus votre champ de vision diminue. Si à pied vous disposez d’un champ de 180°, une fois au volant, votre perception visuelle passe à 100° en conduisant à 40 km/h, 75° à 70 km/h, 45° à 100 km/h et, enfin, 30° à 130km/h. En cas de fatigue, n’hésitez donc pas à lever le pied !

- 12,5%. Conduire moins vite de 10Km/h diminue de 12,5% les émissions de CO2 sur 500 km
Les 3/4 des émissions de CO2 correspondent à des trajets de moins de 100 kilomètres. Ainsi, réduire de 10 km/h sa vitesse sur autoroute, permet d’économiser jusqu’à 5 litres de carburant et près de 12,5 % de CO2 sur 500 km.
 
- 25%. Un véhicule mal entretenu peut entraîner une surconsommation de carburant pouvant aller jusqu’à 25 %
Un moteur mal entretenu peut être à l’origine d’une surconsommation élevée jusqu’à 25 %. Ainsi, il est nécessaire de vidanger votre moteur régulièrement : dans l'idéal cette opération est à effectuer tous les 15 000 km environ, c'est à dire une fois par an en moyenne. De son côté, un simple filtre à air encrassé exige 3 % de carburant de plus. D'une façon plus générale, faites réviser votre véhicule tous les ans si vous roulez beaucoup et tous les deux ans si vous roulez moins.

- 0,5 bar. Le sous-gonflage des pneus peut générer une surconsommation de 2,4 %
Un sous-gonflage de 0.5 bar, en plus d’être dangereux, représente 2,4 % de consommation supplémentaire, soit 33 € et 58 kg de CO2 par an. Il est donc important de vérifier la pression de ses pneus (froids) au minimum tous les deux mois car cela permet de réaliser des économies et de garantir la sécurité de son véhicule.

- 20%. La climatisation provoque une surconsommation allant jusqu’à 20%
Sachez qu’un litre de carburant aux 100 km est consommé par l’entraînement du compresseur de climatisation. Pour être plus précis, si la différence de température entre l'extérieur et l'habitacle se limite à 5 degrés maximum, la consommation supplémentaire sera de 0.3 litres/100km. En revanche, pour un écart de 10 degrés, la consommation pourra être accrue de 0.7 à 0.8 litres/100km. Il est donc fortement conseillé de ne jamais dépasser 7°C d’écart avec l’extérieur et de ne pas la régler en dessous de 23°C (l’été). A noter que sur autoroute, il est préférable de ne pas rouler les vitres ouvertes car les performances aérodynamiques dégradées qui en résultent vous feront consommer autant, sinon plus, que la climatisation.

- 10%. Les barres de toit produisent 10 % de consommation en plus
Toute charge supplémentaire ou tout objet entraînant une résistance à l’air supplémentaire augmente la consommation ainsi que la pollution de votre véhicule. Même à vide, une galerie fait consommer jusqu'à 10 % de plus, soit 1€ et 1,75 kg de CO2 tous les 100 km. Pour économiser, mieux vaut donc voyager léger ! Ainsi, pensez à démonter vos barres de toit et porte-bagages quand vous ne les utilisez pas.
 
- 10. 10 kilos de chargement inutile dans le coffre équivalent à 1 % de carburant gaspillé
Plus un véhicule est chargé, plus il consomme de carburant, car le moteur doit fournir davantage d'énergie pour déplacer la voiture. Ainsi, 100 kg dans le véhicule équivalent à 5 % de plus de consommation. Il est donc important de ne pas le surcharger, en particulier lorsque cela n'est pas nécessaire. Pour bien charger votre coffre, répartissez les bagages de façon équilibrée. Enfin, dans l’habitacle, ne laissez aucun objet non arrimé.

Si la conduite responsable nécessite donc certaines compétences, il est également intéressant d’en connaître les chiffres clefs. Ainsi, au-delà du respect des règles élémentaires, c’est conscient des attitudes à adopter que vous deviendrez un automobiliste coopératif et sécuritaire. 

 

Une mobilité est durable si elle : 

• Tend à réduire son impact environnemental
• Est accessible au plus grand nombre et en toute sécurité
• Répond aux exigences, objectifs et contraintes économiques de tous les acteurs.

Nileo vous accompagne dans vos démarches mais peut également vous former sur : L'utilisation de logiciel d'optimisation de tournées ou encore la Sensibilisation à la mobilité durable.

N'hésitez plus, contactez-nous par mail à contact@nileo.fr 

 

Polluer l'atmosphère accentue la sécheresse

Article du journal en ligne www.lefigaro.fr (25/06/13) : 

En bloquant les rayons du soleil, les microparticules restreignent l'évaporation, la formation des nuages et, donc, les pluies.

Quelle est l'influence de la pollution atmosphérique (microparticules, aérosols, ozone, soufre…) sur le climat? Les études se multiplient pour tenter d'améliorer les connaissances sur ce sujet. Une grande campagne de mesures débute ainsi pour deux mois au-dessus de la Méditerranée dans le cadre du projet ChArMex. Ce projet, coordonné par le Commissariat à l'énergie atomique (CEA ) et le CNRS, regroupe une centaine de chercheurs en provenance d'une dizaine de pays. «On sait que les particules réduisent le rayonnement du soleil», rappelle François Dulac, chercheur au Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE) et coordinateur du projet. Elles ont ainsi un effet dit «parasol», inverse à celui des gaz à effet de serre en renvoyant une partie du rayonnement solaire vers l'espace. «Les particules peuvent réduire le rayonnement solaire en mer, diminuant ainsi l'évaporation et donc la formation des nuages», précise encore le chercheur. Le risque est bien sûr qu'en Méditerranée, les étés qui sont déjà plus chauds et plus secs en raison du réchauffement climatique le deviennent encore plus du fait des aérosols. «On connaît les mécanismes. Ce que l'on veut avec cette étude, c'est les quantifier.»

Une très grosse étude publiée dans la revue Nature Geoscience conforte d'ailleurs l'intérêt de ce travail. Effectuée par une équipe de chercheurs du Met Office (service météorologique britannique), elle montre ainsi comment les aérosols, dont la concentration dans l'atmosphère était beaucoup plus importante au cours du XXe siècle qu'elle ne l'est aujourd'hui au-dessus de l'Europe et de l'Amérique du Nord, ont longtemps réduit la fréquence des tempêtes tropicales sur l'Atlantique nord.

Aujourd'hui, alors que la pollution est moindre (la concentration des aérosols a commencé à diminuer en 1990), le nombre de tempêtes repart à la hausse. «Des tempêtes dont la violence est due également à la quantité d'énergie plus grande, fruit du réchauffement des eaux superficielles des océans», complète Yves Balkanski, également spécialiste de ces questions au LSCE.

Jusqu'au 10 août, avions, bateaux, ballons dérivants ou ballons sondes du projet ChArMex vont donc sillonner la partie occidentale de la Méditerranée et effectuer les mesures en complément d'observations terrestres. Elles permettront également d'étudier la qualité de l'air et la façon dont cette pollution peut être transportée sur de grandes distances.

Nileo, cabinet de conseil et de formation basé au Mans, intervient dans des thématiques liées à l'environnement. Pour soutenir les propos, Nileo peut vous accompagner dans votre démarche sur la réalisation des Bilan d'émissions de Gaz à effet de Serre ou d'un Bilan Carbone®. Mais également d'autres sujets : consultez notre catalogue de formation, ici.

62 ans de hausses des températures en 13 secondes vus par la NASA

 Article du site www.saletemps.tumblr.com (09/08/13) :

Alors que l’Europe de l’Ouest connaît depuis plusieurs mois des températures très éloignées des normales saisonnières, les experts constatent un réel dérèglement climatique à long terme.

En moins d’un siècle, la température moyenne a augmenté d’environ 1°C en Europe.
Ce dérèglement climatique menace les écosystèmes et accélère les phénomènes météorologiques extrêmes tels que des inondations, tornades, canicules…

62 ans de hausses des températures en 13 secondes vus par la NASA

Les obligations réglementaires des ICPE

La réglementation des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) concerne les installations fixes dont l’exploitation peut présenter des risques pour l’environnement (usines, élevages, entrepôts, carrières, etc.).

L’objectif principal est de prévenir les risques pour l’environnement, les salariés et les populations, liés à la mise en œuvre de la/des activités concernées, de manière proportionnée.

Les obligations réglementaires
Cette réglementation liste différentes substances et activités, auxquelles sont affectés des seuils – quantités de produits, surfaces de l’atelier, puissances des machines, nombre d’animaux… regroupées en rubriques et définies dans la « nomenclature ICPE » (Consultable à l’adresse suivante : http://www.ineris.fr/aida/sites/default/files/gesdoc/30296/BrochureNom_v29.pdf).

En fonction du dépassement de ces seuils, il existe plusieurs régimes de classement :

• déclaration (D)/ déclaration soumis à contrôle périodique (DC),
• enregistrement (E),
• autorisation (A),
• Autorisation avec Servitude d’utilité publique (AS- Seveso seuil bas ou seuil haut).

Les conséquences pour les sites concernés sont : 

• Administratives : une déclaration ou une autorisation doit être délivrée par la Préfecture du département d’implantation du site, pour permettre à l’activité de se dérouler (c’est une sorte de « permis de conduire » de l’installation). Elle est réalisée à l’appui d’un dossier complet, rédigé par l’entreprise, qui présente les dispositions constructives et organisationnelles prises pour maitriser les risques pour l’environnement en général et la sécurité des biens et des personnes.
• Constructives et organisationnelles : des arrêtés de prescriptions décrivent comment les bâtiments et installations doivent être conçus pour limiter les conséquences d’un accident, les distances à respecter par rapport aux voisins, les moyens de lutte contre l’incendie obligatoires, les consignes opérationnelles et d’intervention à prévoir, les modalités de stockage, de fabrication et d’utilisation des produits…

C’est à l’exploitant de s’assurer que l’ensemble des dispositions sont respectées et maintenues dans le temps.

La notion d’exploitant est applicable aussi bien au propriétaire, au locataire ou à l’utilisateur d’une installation classée.

Le dossier administratif de demande est à déposer auprès de la Préfecture avant la première mise en service de l’installation, le dossier administratif est instruit par la DREAL en collaboration avec l’ensemble des services ou acteurs locaux impactés dans le périmètre géographique du site (SDIS, agences de l’eau, communes avoisinantes, mairie, associations de protection de l’environnement …)

En cas de modifications (changements notables, changements entraînant de nouveaux dangers) apportées à son activité, l’exploitant devra renouveler sa demande d’autorisation ou de déclaration. Les critères de changement notable prennent en compte :

• L’extension de la superficie d’exploitation.
• La modification du fonctionnement de l’exploitation.
• L’évolution du volume ou de la capacité utilisée, fabriquée ou stockée.

Les sanctions
Les ICPE sont susceptibles d’être contrôlées par les inspecteurs des installations classées. En cas d’infractions, les sanctions peuvent être pénales, civiles ou administratives. Parmi les sanctions pénales applicables aux personnes physiques, on retrouve, entre autres :

• Mise en service d’une ICPE soumise à autorisation sans autorisation : amende d’environ 75.000 Euros au plus et 1 an d’emprisonnement au plus.
• Obstacle aux fonctions des inspecteurs : amende d’environ 15.000 Euros au plus. 

Les personnes morales peuvent être condamnées aux mêmes peines. Le montant de l’amende est alors multiplié par 5. L’emprisonnement est remplacé par la fermeture de l’installation. Toute sanction administrative est précédée d’un arrêté de mise en demeure de régularisation ou de mise en conformité avec un délai.

Pour aller plus loin : http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr

Si vous êtes intéressés, Nileo peut vous accompagner dans votre démarche d’assujettissement ICPE. Une formation peut être également assurée concernant cette thématique. N'hésitez pas à nous contacter.

Veille réglementaire ICPE du mois d’août – Nileo vous informe …

Les arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration ont été modifiés (Bulletin Officiel du Ministère du développement durable n°14 du 10 août 2013). Ces modifications concernent les sites soumis à déclaration avec un contrôle quinquennal par un organisme agréé. Précédemment les points de contrôle par ces organismes, étaient annexés à chacun des arrêtés de prescriptions générales, ils sont aujourd’hui intégrés dans le texte. Il s’agit principalement d’une modification rédactionnelle.

Les non conformités considérées comme majeures sont précisées également selon les points de contrôle. Ces non conformités majeures seront signalées à l’administration (DREAL) par l’organisme de contrôle. Les entreprises concernées pourront être interrogées par la DREAL sur les moyens de mise en conformité pris ou contrôlées par l’inspection des installations classées en cas de risque avéré pour l’environnement, les salariés ou les populations voisines.

Ces textes viennent simplifier les arrêtés existants mais n’introduisent pas de prescriptions techniques nouvelles.

Entrée en vigueur : 1^er janvier 2014

Les rubriques ICPE concernées :

N°	Rubrique
1111	Emploi ou stockage de substances ou préparations très toxiques
1136	Emploi ou stockage de l'ammoniac
1138	Emploi ou stockage du chlore
1172	Stockage et emploi de substances ou préparations dangereuses pour l'environnement, très toxiques
1173	Stockage et emploi de substances ou préparations dangereuses pour l'environnement, toxiques
1435	Station-service
1510	Stockage de matières, produits ou substances combustibles dans des entrepôts couverts
2220	Préparation de produits alimentaires d'origine végétale
2351	Teintureries et pigmentation de peaux
2415	Mise en œuvre de produits de préservation de bois et matériaux dérivés
2510	Exploitation de carrières
2562	Chauffage et traitement industriels par bains de sels fondus
2564	Nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques
2565	Revêtement métallique ou traitement de surfaces par voie électrolytique ou chimique
2570	Email
2710-1	2710 - Collecte de déchets apportés par le producteur initial
2710-2
2711	Transit, regroupement ou tri de déchets d’équipements électriques et électroniques
2716	Transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux non inertes
2718	Transit, regroupement ou tri de déchet dangereux
2781-1	2781 - Méthanisation de déchets non dangereux ou matière végétale
2791	Traitement de déchets non dangereux
2795	Lavage de fûts, conteneurs et
2950	Traitement et développement des surfaces photosensibles
1158	Fabrication industrielle, emploi ou stockage du diisocyanate de diphénylméthane (MDI)
1310	Fabrication, chargement, conditionnement, … de produits explosifs
1311	Stockage de produits explosifs
1330	Stockage de nitrate d'ammonium
1331	Stockage d’engrais solides simples et composés à base de nitrates d’ammonium
1412	Stockage en réservoirs manufacturés de gaz inflammables liquéfiés
1413	Installations de remplissage de réservoirs de gaz naturel ou biogaz, sous pression
1414	Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés
1432	Stockage en réservoirs manufacturés de liquides inflammables
1433	Installations de mélange ou d'emploi de liquides inflammables
1434	Installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammables
2160	Silos et installations de stockage de céréales, grains, produits alimentaires ...
2550	Fonderie de produits moulés ... contenant du plomb
2551	Fonderie de métaux et alliages ferreux
2552	Fonderie de métaux et alliages non
2930	Ateliers de réparation et d'entretien de véhicules à moteurs
2940	Application, cuisson, séchage de vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc.