Polluer l'atmosphère accentue la sécheresse

Article du journal en ligne www.lefigaro.fr (25/06/13) : 

En bloquant les rayons du soleil, les microparticules restreignent l'évaporation, la formation des nuages et, donc, les pluies.

Quelle est l'influence de la pollution atmosphérique (microparticules, aérosols, ozone, soufre…) sur le climat? Les études se multiplient pour tenter d'améliorer les connaissances sur ce sujet. Une grande campagne de mesures débute ainsi pour deux mois au-dessus de la Méditerranée dans le cadre du projet ChArMex. Ce projet, coordonné par le Commissariat à l'énergie atomique (CEA ) et le CNRS, regroupe une centaine de chercheurs en provenance d'une dizaine de pays. «On sait que les particules réduisent le rayonnement du soleil», rappelle François Dulac, chercheur au Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE) et coordinateur du projet. Elles ont ainsi un effet dit «parasol», inverse à celui des gaz à effet de serre en renvoyant une partie du rayonnement solaire vers l'espace. «Les particules peuvent réduire le rayonnement solaire en mer, diminuant ainsi l'évaporation et donc la formation des nuages», précise encore le chercheur. Le risque est bien sûr qu'en Méditerranée, les étés qui sont déjà plus chauds et plus secs en raison du réchauffement climatique le deviennent encore plus du fait des aérosols. «On connaît les mécanismes. Ce que l'on veut avec cette étude, c'est les quantifier.»

Une très grosse étude publiée dans la revue Nature Geoscience conforte d'ailleurs l'intérêt de ce travail. Effectuée par une équipe de chercheurs du Met Office (service météorologique britannique), elle montre ainsi comment les aérosols, dont la concentration dans l'atmosphère était beaucoup plus importante au cours du XXe siècle qu'elle ne l'est aujourd'hui au-dessus de l'Europe et de l'Amérique du Nord, ont longtemps réduit la fréquence des tempêtes tropicales sur l'Atlantique nord.

Aujourd'hui, alors que la pollution est moindre (la concentration des aérosols a commencé à diminuer en 1990), le nombre de tempêtes repart à la hausse. «Des tempêtes dont la violence est due également à la quantité d'énergie plus grande, fruit du réchauffement des eaux superficielles des océans», complète Yves Balkanski, également spécialiste de ces questions au LSCE.

Jusqu'au 10 août, avions, bateaux, ballons dérivants ou ballons sondes du projet ChArMex vont donc sillonner la partie occidentale de la Méditerranée et effectuer les mesures en complément d'observations terrestres. Elles permettront également d'étudier la qualité de l'air et la façon dont cette pollution peut être transportée sur de grandes distances.

Nileo, cabinet de conseil et de formation basé au Mans, intervient dans des thématiques liées à l'environnement. Pour soutenir les propos, Nileo peut vous accompagner dans votre démarche sur la réalisation des Bilan d'émissions de Gaz à effet de Serre ou d'un Bilan Carbone®. Mais également d'autres sujets : consultez notre catalogue de formation, ici.

62 ans de hausses des températures en 13 secondes vus par la NASA

 Article du site www.saletemps.tumblr.com (09/08/13) :

Alors que l’Europe de l’Ouest connaît depuis plusieurs mois des températures très éloignées des normales saisonnières, les experts constatent un réel dérèglement climatique à long terme.

En moins d’un siècle, la température moyenne a augmenté d’environ 1°C en Europe.
Ce dérèglement climatique menace les écosystèmes et accélère les phénomènes météorologiques extrêmes tels que des inondations, tornades, canicules…

62 ans de hausses des températures en 13 secondes vus par la NASA

Les obligations réglementaires des ICPE

La réglementation des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) concerne les installations fixes dont l’exploitation peut présenter des risques pour l’environnement (usines, élevages, entrepôts, carrières, etc.).

L’objectif principal est de prévenir les risques pour l’environnement, les salariés et les populations, liés à la mise en œuvre de la/des activités concernées, de manière proportionnée.

Les obligations réglementaires
Cette réglementation liste différentes substances et activités, auxquelles sont affectés des seuils – quantités de produits, surfaces de l’atelier, puissances des machines, nombre d’animaux… regroupées en rubriques et définies dans la « nomenclature ICPE » (Consultable à l’adresse suivante : http://www.ineris.fr/aida/sites/default/files/gesdoc/30296/BrochureNom_v29.pdf).

En fonction du dépassement de ces seuils, il existe plusieurs régimes de classement :

• déclaration (D)/ déclaration soumis à contrôle périodique (DC),
• enregistrement (E),
• autorisation (A),
• Autorisation avec Servitude d’utilité publique (AS- Seveso seuil bas ou seuil haut).

Les conséquences pour les sites concernés sont : 

• Administratives : une déclaration ou une autorisation doit être délivrée par la Préfecture du département d’implantation du site, pour permettre à l’activité de se dérouler (c’est une sorte de « permis de conduire » de l’installation). Elle est réalisée à l’appui d’un dossier complet, rédigé par l’entreprise, qui présente les dispositions constructives et organisationnelles prises pour maitriser les risques pour l’environnement en général et la sécurité des biens et des personnes.
• Constructives et organisationnelles : des arrêtés de prescriptions décrivent comment les bâtiments et installations doivent être conçus pour limiter les conséquences d’un accident, les distances à respecter par rapport aux voisins, les moyens de lutte contre l’incendie obligatoires, les consignes opérationnelles et d’intervention à prévoir, les modalités de stockage, de fabrication et d’utilisation des produits…

C’est à l’exploitant de s’assurer que l’ensemble des dispositions sont respectées et maintenues dans le temps.

La notion d’exploitant est applicable aussi bien au propriétaire, au locataire ou à l’utilisateur d’une installation classée.

Le dossier administratif de demande est à déposer auprès de la Préfecture avant la première mise en service de l’installation, le dossier administratif est instruit par la DREAL en collaboration avec l’ensemble des services ou acteurs locaux impactés dans le périmètre géographique du site (SDIS, agences de l’eau, communes avoisinantes, mairie, associations de protection de l’environnement …)

En cas de modifications (changements notables, changements entraînant de nouveaux dangers) apportées à son activité, l’exploitant devra renouveler sa demande d’autorisation ou de déclaration. Les critères de changement notable prennent en compte :

• L’extension de la superficie d’exploitation.
• La modification du fonctionnement de l’exploitation.
• L’évolution du volume ou de la capacité utilisée, fabriquée ou stockée.

Les sanctions
Les ICPE sont susceptibles d’être contrôlées par les inspecteurs des installations classées. En cas d’infractions, les sanctions peuvent être pénales, civiles ou administratives. Parmi les sanctions pénales applicables aux personnes physiques, on retrouve, entre autres :

• Mise en service d’une ICPE soumise à autorisation sans autorisation : amende d’environ 75.000 Euros au plus et 1 an d’emprisonnement au plus.
• Obstacle aux fonctions des inspecteurs : amende d’environ 15.000 Euros au plus. 

Les personnes morales peuvent être condamnées aux mêmes peines. Le montant de l’amende est alors multiplié par 5. L’emprisonnement est remplacé par la fermeture de l’installation. Toute sanction administrative est précédée d’un arrêté de mise en demeure de régularisation ou de mise en conformité avec un délai.

Pour aller plus loin : http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr

Si vous êtes intéressés, Nileo peut vous accompagner dans votre démarche d’assujettissement ICPE. Une formation peut être également assurée concernant cette thématique. N'hésitez pas à nous contacter.

Veille réglementaire ICPE du mois d’août – Nileo vous informe …

Les arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration ont été modifiés (Bulletin Officiel du Ministère du développement durable n°14 du 10 août 2013). Ces modifications concernent les sites soumis à déclaration avec un contrôle quinquennal par un organisme agréé. Précédemment les points de contrôle par ces organismes, étaient annexés à chacun des arrêtés de prescriptions générales, ils sont aujourd’hui intégrés dans le texte. Il s’agit principalement d’une modification rédactionnelle.

Les non conformités considérées comme majeures sont précisées également selon les points de contrôle. Ces non conformités majeures seront signalées à l’administration (DREAL) par l’organisme de contrôle. Les entreprises concernées pourront être interrogées par la DREAL sur les moyens de mise en conformité pris ou contrôlées par l’inspection des installations classées en cas de risque avéré pour l’environnement, les salariés ou les populations voisines.

Ces textes viennent simplifier les arrêtés existants mais n’introduisent pas de prescriptions techniques nouvelles.

Entrée en vigueur : 1^er janvier 2014

Les rubriques ICPE concernées :

N°	Rubrique
1111	Emploi ou stockage de substances ou préparations très toxiques
1136	Emploi ou stockage de l'ammoniac
1138	Emploi ou stockage du chlore
1172	Stockage et emploi de substances ou préparations dangereuses pour l'environnement, très toxiques
1173	Stockage et emploi de substances ou préparations dangereuses pour l'environnement, toxiques
1435	Station-service
1510	Stockage de matières, produits ou substances combustibles dans des entrepôts couverts
2220	Préparation de produits alimentaires d'origine végétale
2351	Teintureries et pigmentation de peaux
2415	Mise en œuvre de produits de préservation de bois et matériaux dérivés
2510	Exploitation de carrières
2562	Chauffage et traitement industriels par bains de sels fondus
2564	Nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques
2565	Revêtement métallique ou traitement de surfaces par voie électrolytique ou chimique
2570	Email
2710-1	2710 - Collecte de déchets apportés par le producteur initial
2710-2
2711	Transit, regroupement ou tri de déchets d’équipements électriques et électroniques
2716	Transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux non inertes
2718	Transit, regroupement ou tri de déchet dangereux
2781-1	2781 - Méthanisation de déchets non dangereux ou matière végétale
2791	Traitement de déchets non dangereux
2795	Lavage de fûts, conteneurs et
2950	Traitement et développement des surfaces photosensibles
1158	Fabrication industrielle, emploi ou stockage du diisocyanate de diphénylméthane (MDI)
1310	Fabrication, chargement, conditionnement, … de produits explosifs
1311	Stockage de produits explosifs
1330	Stockage de nitrate d'ammonium
1331	Stockage d’engrais solides simples et composés à base de nitrates d’ammonium
1412	Stockage en réservoirs manufacturés de gaz inflammables liquéfiés
1413	Installations de remplissage de réservoirs de gaz naturel ou biogaz, sous pression
1414	Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés
1432	Stockage en réservoirs manufacturés de liquides inflammables
1433	Installations de mélange ou d'emploi de liquides inflammables
1434	Installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammables
2160	Silos et installations de stockage de céréales, grains, produits alimentaires ...
2550	Fonderie de produits moulés ... contenant du plomb
2551	Fonderie de métaux et alliages ferreux
2552	Fonderie de métaux et alliages non
2930	Ateliers de réparation et d'entretien de véhicules à moteurs
2940	Application, cuisson, séchage de vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc.

France et ISO 14001 : un mauvais élève face au défi environnemental ?

Article du site www.chabbi.fr (18/11/12) :

Pourtant pionnières sur le sujet, les entreprises françaises sont à la traîne en matière de certification environnementale et plus particulièrement en ce qui concerne l’ISO 14001. Pourtant, de nombreux retours d’expérience attestent de la pertinence de cette norme internationale.

La France est-elle un mauvais élève environnemental ?

Parue en 1996, la norme ISO 14001 définit un ensemble d’exigences permettant à une organisation de réduire l’impact de ses activités sur l’environnement. Elle permet non seulement d’agir favorablement sur l’environnement – ce qui peut être porté en tant qu’argument commercial -, mais aussi d’offrir un rapide retour sur investissement.

Selon une étude réalisée par l’Afnor en mai 2008, les entreprises certifiées ont mesuré en moyenne une baisse de 10 à 15 % des consommations d’eau et d’énergie, des gains de 20 à 70 % sur la consommation de gaz et de fioul ainsi qu’une meilleure gestion des déchets. Sur une période de 10 ans, les entreprises concernées par les gaz à effets de serre ont même réduit leurs émissions de 20 à 80 %.

A travers le monde, l’engouement pour la certification ISO 14001, qui est un indicateur de la mise en œuvre de la norme, ne se dément pas. A fin décembre 2010, près de 251 000 certificats ISO 14001 avaient été délivrés dans 155 pays. Ce chiffre enregistre même une croissance de 27 823 certificats (12 %) en une année. La Chine, le Japon et l’Espagne sont les trois premiers pays pour le nombre total de certificats ; la Chine, le Royaume-Uni et l’Espagne sont les trois premiers pour la croissance annuelle.

La France derrière la Roumanie et la République Tchèque

Si l’Europe dénombre plus de 40 % des certifications émises dans le monde (103 126 certificats), la France n’a enregistré que 5 251 certificats. Cela ne représente que 5 % du marché européen et à peine 2 % au niveau mondial. Surprenant lorsqu’on sait qu’une entreprise qui exporte se doit généralement de montrer à ses clients sa conformité avec des normes internationales, au premier rang desquelles se trouvent l’ISO 9001… et l’ISO 14001.

Pourtant, les français ont été moteurs dans l’élaboration de la première norme ISO 14001. C’est même la France qui a piloté les travaux. Pourquoi cette perte d’intérêt, alors que des pays tels que la République Tchèque ou la Roumanie – au tissu entrepreneurial plus petit et qui ont adopté tardivement cette norme – sont devant la France en nombre de certifiés ?

Plusieurs raisons sont avancées. La première est que la norme est souvent vue comme une contrainte. D’ailleurs, cela dépasse le simple cadre de la norme sur l’environnement. D’autres pâtissent de cette même mauvaise image, comme celles sur la qualité ou la santé et sécurité au travail. Même si son application est basée sur le volontariat, la norme est souvent mise au même rang qu’une loi dans l’imaginaire collectif. Pourtant, 98 % des normes élaborées par l’Afnor ne rentrent pas dans un domaine obligatoire, à l’instar donc de l’ISO 14001.

Néanmoins, il se peut que des donneurs d’ordres puissent fortement inciter leurs prestataires à s’engager dans une démarche de mise en place d’un système de management de l’environnement. Si la direction de l’entreprise s’implique et ne perçoit pas cela uniquement comme une contrainte (en allant au-delà du fait qu’elle bouleverse l’organisation de l’entreprise) alors cette norme devient une vraie opportunité économique et concurrentielle. 

ISO 14001 facilite la mise en place de la réglementation 

Pour les petites organisations qui hésitent à mettre en place une démarche aussi engageante, le réseau des chambres de commerce a mis au point des programmes tels que EnVol (Engagement Volontaire de l’entreprise pour l’environnement) ou encore 1.2.3. Environnement. Destinés aux entreprises de moins de 50 salariés, ces deux programmes permettent de valoriser l’engagement en faveur de l’environnement tout en minimisant les aspects contraignants.

En outre, l’ISO 14001 permet aux industriels de se mettre en conformité avec la loi. En effet, les réglementations française et européenne se sont considérablement enrichies ces dernières années sur cette thématique avec la directive européenne sur l’efficacité énergétique, le Grenelle de l’environnement, etc. Etant donné que l’ISO 14001 couvre l’ensemble des champs d’intervention de la loi Grenelle 2, elle permet de les intégrer dans le cadre d’une stratégie globale. La norme est donc un canevas pratique pour améliorer ses coûts tout en anticipant la réglementation.

Les enjeux de la révision de la norme

La norme ISO 14001 est en cours de révision avec pour objectif une publication en 2015. Elle a déjà fait l’objet d’une révision en 2004. Celle-ci avait été limitée à la prise en compte de points relatifs à la compatibilité avec l’ISO 9001 et à la clarification du texte existant, sans déboucher sur des exigences supplémentaires. A contrario, la révision s’annonce comme bien plus importante. Différents thèmes ont été identifiés et seront discutés dans le cadre de cette révision majeure et notamment les enjeux pour les petites structures. La prise en compte des besoins particuliers des TPE-PME, taille d’entreprise formant très majoritairement le tissu économique hexagonal, est un point de vigilance.

La commission française Afnor X30U « Outils d’aide au management environnemental » invite d’ailleurs de nouveaux experts à la rejoindre. Ce « renforcement » de la présence d’experts au sein de la commission de normalisation française et des instances internationales, permettrait d’augmenter l’influence de la France et d’éviter ainsi de se voir imposer des exigences contraires aux besoins des entreprises nationales.

A l’heure où les organisations sont confrontées à une hausse significative de leur consommation énergétique et font face à une demande de plus en plus pressante de la part des consommateurs d’adopter une attitude environnementale, miser sur l’ISO 14001 serait une bonne option pour l’avenir. Reste à savoir si ce sera le choix des entreprises françaises…

Basé au Mans, Nileo est la première entreprise sarthoise labellisée Envol'.

De plus, elle accompagne les entreprises intéressées dans leur démarche de management environnemental.

Si vous êtes intéressés, contactez-nous.